Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TECNOVAP
PERCHE Claude

Numéro de dépôt :
99788548
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TECNOVAP

Déposée le 20 avril 1999 par PERCHE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECNOVAP »

Le déposant est PERCHE Claude, domicilié(e) 50, Rue Rodier, 94700 MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCHE Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PERCHE Claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOMINCE , AZUREL


PERCHE Claude - 50, Rue Rodier, 94700 MAISONS-ALFORT - France


PERCHE Claude - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353485 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353486 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Produits insecticides destinés aux cultures craîchères sous serres Parfumage huiles essentielles Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, désinfectants Appareils de diffusion par évaporation, pulvérisation, nébulisation Désinfection, dératisation, désinsectisation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.